Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCASA
FURNITURE WORLD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3457093
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
ARCASA de FURNITURE WORLD

Présentation de la marque ARCASA

Déposée le 17 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FURNITURE WORLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCASA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FURNITURE WORLD domicilié(e) 170, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 928 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCASA est expirée depuis le 17 octobre 2016.

FURNITURE WORLD a également déposé les autres marques suivantes : SEATY , arcasa mobilier


FURNITURE WORLD Société par actions simplifiée - 170, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 489928499


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; armes blanches.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois.

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients), verres à boire ; vases et flacons non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles.

Tissus à usage textile.