Déposée le 17 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FURNITURE WORLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCASA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FURNITURE WORLD domicilié(e) 170, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 928 499 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCASA est expirée depuis le 17 octobre 2016.
FURNITURE WORLD a également déposé les autres marques suivantes : SEATY , arcasa mobilier
FURNITURE WORLD Société par actions simplifiée - 170, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 489928499
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; armes blanches.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois.
Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients), verres à boire ; vases et flacons non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles.
Tissus à usage textile.
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